Déposée le 27 février 1985 par la Société Anonyme (SA) MORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « X8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORS domicilié(e) 2-4, rue Isaac-Newton, 93150 LE BLANC MESNIL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.
La marque X8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORS (société anonyme) - 2-4, rue Isaac-Newton, 93150 LE BLANC MESNIL. - France
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31
Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158858 - Publication au BOPI 1993-05-17
Inscription le 12 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150347 - Publication au BOPI 1992-10-12
Inscription - Changement de dénomination n°15787 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°15786 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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